Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • html
  • html
  • facebook
  • html
  • html

Office de tourisme Val de Sioule

Communauté de communes

www.chantelle-bourbonnais.fr
  • VIE MUNICIPALE
    • Mairie
      • Conseil Municipal
      • Bulletin Municipal
      • Comptes-rendus du Conseil Municipal
      • Conseil Municipal Enfants
      • PLU
    • Services municipaux
      • Etat civil, autorisations
      • Urbanisme
      • Médiathèque
      • Salle socio-culturelle
  • VIVRE À CHANTELLE
    • Enfance et jeunesse
      • Ecoles
      • Cantine
      • Garderie
      • Petite Enfance
      • City stade, mini-golf et aire de jeux
    • Informations pratiques
      • Transports
      • Gestion des déchets et déchetterie
      • Santé et social
      • Démarches en ligne
    • Services et commerces
      • Commerces et artisans
      • Services sur la commune
      • Vie associative
  • DÉCOUVRIR CHANTELLE
    • Le village de Chantelle
      • Histoire
      • Patrimoine
      • Plan de Chantelle et randonnées
      • Carte interactive
    • Hébergements et restauration
      • Restaurants
      • Hébergements
    • A faire
      • Agenda
      • Expositions
      • Parcours Pépit'
      • Office de Tourisme
      • Maison de Tourisme de Chantelle
      • Fêtes Anne de France
  • CONTACTEZ-NOUS

La qualité de vie

entre nature, histoire et patrimoine

  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Associations reconnues d'utilité publique et fondations
  4. Fondation d'entreprise

Fondation d'entreprise

Mis à jour le18/06/2025

Création d'une fondation d'entreprise Création d'une fondation d'entreprise Demande d'identifiant au registre national des fonds et fondations (RNF) Déclaration des changements dans l'administration d'une fondation d'entreprise Dépôt annuel des comptes et du rapport d'activité des fondations d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation Consulter les annonces des associations et fondations

La fondation d'entreprise est une personne morale à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour réaliser ou financer une œuvre d'intérêt général. Nous vous présentons les informations à connaître (création, mode de financement, ressources, durée d'existence, dissolution). Elles diffèrent selon le département dans lequel la fondation aura ou a son siège.

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

La mairie
Place de la Mairie
03140 Chantelle
04.70.56.62.21.

Horaires
du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 14h à 17h30

Nous écrire

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser